Sous-traitance
Le coût d’un sous-traitant dans la marge, les obligations de vigilance, la loi de 1975, le prêt de main-d’œuvre : ce que le logiciel aide à tenir, et ce qu’il ne règle pas.
Notre avis
Un sous-traitant change la marge et le risque. Son coût doit entrer dans le logiciel dès la commande, et aucun outil ne sécurise à lui seul le droit.
Ce qui change le choix : Une sous-traitance rare et ponctuelle : un suivi manuel daté peut suffire.
Par où commencer : Sous-traitance : entrer le coût à la commande
14 décisions à trancher
- Sous-traitance : entrer le coût à la commandeVotre écran affiche une belle marge sur une mission sous-traitée, et vous savez que la facture du sous-traitant n’est pas encore arrivée.
- Marge sur un sous-traitant : combien, et sur quelle baseUn commercial vous demande quel pourcentage ajouter au prix d’un sous-traitant, et il vous cite un chiffre entendu sur le marché.
- Freelance ou salarié : le calculVous hésitez entre recruter un consultant et prendre un freelance sur une compétence vendue régulièrement, et le comparatif entre un tarif journalier (TJM) et un salaire ne vous dit rien.
- Obligation de vigilance : quels documents et à quelle dateVous confiez des prestations à des sous-traitants ou à des freelances, et personne chez vous ne peut dire à quelle date chaque attestation expire.
- Loi de 1975 : pourquoi elle peut vous concerner aussiVous dirigez une ESN, un bureau d’études ou un cabinet, vous confiez une partie d’une mission à un tiers, et l’on vous dit que la loi de 1975 ne vise que les chantiers.
- Action directe du sous-traitant : ce qu’il faut pouvoir montrerVous êtes entre un client et un sous-traitant, un paiement glisse, et un courrier de mise en demeure peut arriver chez vous puis chez votre client.
- Régie et prêt de main-d’œuvre : ce qu’un logiciel ne règle pasVous placez des consultants chez des clients au tarif journalier et vous vous demandez si vos écrans de compte rendu d’activité (CRA) vous couvrent contre le prêt de main-d’œuvre illicite.
- Marchandage : ce que dit le texte, et ce que 2026 a vraiment changéVous avez lu qu’un texte de 2026 durcit les peines du marchandage et vous vous demandez si cela change quelque chose pour vos missions en régie.
- Donner un accès au sous-traitant : portail ou nonVos sous-traitants vous envoient leurs jours par e-mail en fin de mois, et votre éditeur vous propose de leur ouvrir un accès.
- Sous-traitance en cascade : comment suivre le rang 2Votre sous-traitant confie à son tour une partie de la mission à un tiers, ou votre client impose une chaîne, et vous ne voyez plus qui travaille.
- Cotraitance et groupements : ce que l’outil doit suivreVotre bureau d’études répond en groupement avec deux autres sociétés, vous êtes mandataire, et votre logiciel ne connaît qu’un client et des achats.
- Sous-traitance entre sociétés d’un groupe : comment lire la vraie margeVotre société fait réaliser une partie de ses missions par une filiale ou une agence juridiquement distincte, et chacune affiche sa propre marge.
- Sous-traitant établi à l’étranger : les vérifications avant la première factureVous prenez un freelance ou une société établis hors de France pour une mission, et votre outil a une seule fiche fournisseur pour tout le monde.
- Autoliquidation de TVA : un bureau d’études est-il concerné ?Votre bureau d’études intervient pour une entreprise de construction, ou sous-traite une étude, et quelqu’un vous demande de facturer sans TVA.