Sources
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Accelo
- Accelo : Project Cost Management Software non daté. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
AIFE
- AIFE : Portail Chorus Pro, page d’accueil relevé du 5 novembre 2026. Lu le 5 novembre 2026. Page inaccessible lors de la lecture.
Akuiteo
- Akuiteo : Accueil Akuiteo non daté. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Akuiteo : ERP dédié bureaux d’étude et ingénierie page non datée (encart d’événement d’octobre 2023). Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Akuiteo : Akuiteo — bureaux d’étude et ingénierie Non indiquée ; présence d’un événement2023, sans date de mise à jour déduite. Lu le 7 novembre 2026. Document d’origine.
- Akuiteo : Solution de gestion interne pour les cabinets comptables page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Akuiteo : Module Portail client d'Akuiteo page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Akuiteo : Akuiteo : nos formations page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Akuiteo : Akuiteo, Nos offres : tableau des offres page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Akuiteo : Akuiteo — offres et facturation Non indiquée. Lu le 7 novembre 2026. Document d’origine.
- Akuiteo : Akuiteo : comment réussir la reprise de données dans un projet ERP page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
Akuiteo SAS
- Akuiteo SAS : Akuiteo : Plateforme agréée, avez-vous vérifié la compatibilité blog 2026, version 5.16 « prévue pour juin 2026 ». Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Akuiteo SAS : Akuiteo : ERP dédié ESN page lue 5 novembre 2026. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Akuiteo SAS : Akuiteo : module Achats page lue 5 novembre 2026. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Akuiteo SAS : Akuiteo : module Comptabilité page lue 5 novembre 2026. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Akuiteo SAS : Akuiteo : module Contrats et facturation récurrente page lue 5 novembre 2026. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Akuiteo SAS : Akuiteo : module Reporting page lue 5 novembre 2026. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Akuiteo SAS : Akuiteo : module Temps passés page lue 5 novembre 2026. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Akuiteo SAS : Akuiteo : module Ventes page lue 5 novembre 2026. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Akuiteo SAS : Akuiteo : nos offres et modes de facturation page lue 5 novembre 2026. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Akuiteo SAS : Akuiteo : Qui sommes-nous page lue 5 novembre 2026, © 2026. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
atimeüs
- atimeüs : Authentification, portail développeur atimeüs non daté. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- atimeüs : Atimeüs, accueil non daté. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- atimeüs : Tarifs atimeüs page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
Atimeüs
- Atimeüs : Portail développeur atimeüs : rate limiting, authentification, webhooks non daté ; robots.txt autorise l’exploration. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Atimeüs : Ajouter un sous-traitant modifié le 7 oct. (année non affichée). Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Atimeüs : Définir le Coût Journalier Moyen du collaborateur modifié le 5 oct. (année non affichée). Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Atimeüs : Ajouter un projet de régie avec un sous-traitant modifié le 6 oct. (année non affichée). Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Atimeüs : Suivre un projet de régie avec un sous-traitant modifié le 4 oct. (année non affichée dans le texte extrait). Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Atimeüs : Émettre ses factures modifié le 7 oct. (année non affichée). Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Atimeüs : Découvrir la fiche d’un projet modifié le 6 oct. (année non affichée). Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Atimeüs : Workflow de validation d’un CRA modifié le 5 oct. (année non affichée). Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Atimeüs : Importer ses factures d’achat modifié le 22 oct. (année non affichée). Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Atimeüs : atimeüs – API et connecteurs non daté. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Atimeüs : Newsletter atimeüs septembre 2026 2026-09. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Atimeüs : Newsletter Atimeüs octobre 2026 : prévisionnel et MCP octobre 2026. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Atimeüs : Conditions générales de vente et d’utilisation atimeüs non daté. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Atimeüs : atimeüs – ERP ESN et SSII non daté. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Atimeüs : atimeüs – Gestion par affaire non daté. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
atimeüs, centre d’aide
- atimeüs, centre d’aide : Valoriser la production d’un projet modifié le 7 oct. (année non affichée). Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- atimeüs, centre d’aide : Comment gérer les coûts liés aux jours d’absence ? modifié le 7 oct. (année non affichée). Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
Autorité des normes comptables
- Autorité des normes comptables : Règlement ANC n° 2014-03 relatif au plan comptable général, version consolidée au 1er janvier 2026. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
Axonaut (Digitica SAS)
- Axonaut (Digitica SAS) : Axonaut : accueil page lue 5 novembre 2026. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
AXONEPRO (OOTI)
- AXONEPRO (OOTI) : OOTI : accueil page lue 5 novembre 2026. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- AXONEPRO (OOTI) : OOTI : pricing page lue 5 novembre 2026. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- AXONEPRO (OOTI) : OOTI, page de tarifs : structure des onglets page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- AXONEPRO (OOTI) : OOTI – Terms and Conditions applicable as of 25 January 2024. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
BizNet.io (Whoz)
- BizNet.io (Whoz) : Whoz : accueil page lue 5 novembre 2026. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
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BOFiP
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- BOFiP : BOI-TVA-DECLA-20-30-50-10 – Champ de la transmission des données de transaction 30/09/2026. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- BOFiP : BOI-TVA-DECLA-20-30-60 – Transmission des données de paiement 30/09/2026. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- BOFiP : BOI-TVA-DECLA-30-20-20-10 – Mentions obligatoires générales 18/10/2013, version en vigueur affichée. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- BOFiP : BOI-TVA-DECLA-30-20-20-20 – Mesures de simplification et factures rectificatives 19/01/2022, version en vigueur affichée. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- BOFiP : BOI-TVA-BASE-10-20-40-20 – Prestations de services, opérations particulières 12/09/2012, version en vigueur affichée. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- BOFiP : BOI-TVA-CHAMP-20-50-20 – Lieu des prestations, preneur assujetti 29/12/2021, version en vigueur affichée. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- BOFiP : BOI-TVA-CHAMP-20-50-30 – Services se rattachant à un immeuble, § 120-150 version servie à l’URL sans identifiant le 05/11/2026 ; identifiant courant non relevé. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- BOFiP : BOI-TVA-CHAMP-20-50-30 – Lieu des prestations, dérogations de l’article 259 A 23/08/2023, version en vigueur affichée. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- BOFiP : BOI-RES-TVA-000253 – Dispositions transitoires de la recodification de la TVA 07/10/2026. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- BOFiP : BOI-TVA-DECLA-30-20-20-30 – Mentions spécifiques à certaines opérations 08/01/2025, signalée comme dernière version. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- BOFiP : BOI-TVA-BASE-20-20 – Fait générateur et exigibilité, prestations de services 07/11/2018, signalée en vigueur. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- BOFiP : BOI-BIC-DECLA-30-10-20-40 – Conservation et représentation des livres, documents et pièces comptables dans le cadre d'une comptabilité informatisée version en vigueur depuis le 20/07/2018. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- BOFiP : BOI-TVA-DECLA-10-10-20 – Redevable de la taxe, § 10-20, 130-150, 533-537 BOI-TVA-DECLA-10-10-20-20260909, en vigueur. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- BOFiP : BOI-TVA-BASE-10-10-30 – Éléments exclus de la base d’imposition 11/05/2022, version en vigueur affichée. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- BOFiP : BOI-CF-IOR-60-40-20 – Contrôle des comptabilités informatisées, format du fichier des écritures comptables version en vigueur depuis le 07/06/2017. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- BOFiP : BOI-TVA-BASE-20-50-10 – Les différents cas d'option 12/09/2012, signalée en vigueur. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
BOFiP-Impôts
- BOFiP-Impôts : BOI-ANNX-000514 : glossaire du code des impositions sur les biens et services 07/10/2026. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
Boond
- Boond : CGV de Boond avant 2027 fichier 07.01.25, version antérieure à 2027. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Boond : CGV de Boond applicables au 1er janvier 2027 applicables à partir du 1er janvier 2027. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Boond : Qualify a Project non daté, mis à jour « over 3 weeks ago » au relevé ; article traduit par IA d’après sa mention. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Boond : Boond — onglet facturation projet Mise à jour relative, aucune date absolue retenue. Lu le 7 novembre 2026. Document d’origine.
- Boond : Boond — CJM Contrat 23 février 2026. Lu le 7 novembre 2026. Document d’origine.
- Boond : Ressources - Identifier les consultants disponibles ou bientôt disponibles article non daté. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Boond : Boond : accompagnement page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Boond : Boond — tarifs Non indiquée dans la page tarifaire. Lu le 7 novembre 2026. Document d’origine.
BoondManager
- BoondManager : How to Manage Exceptional Activity for Your Employees page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- BoondManager : Prepare Your Invoices with the Preparation Module page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- BoondManager : Solution Business de Boond page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- BoondManager : Solution CRM ATS Recrutement & RH pour ESN page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- BoondManager : Tarifs BoondManager, comparatif des éditions page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- BoondManager : Tarifs BoondManager page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
Bulletin officiel des finances publiques
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Business & System Architects
- Business & System Architects : Accueil Fitnet non daté. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
Business & System Architects (Fitnet)
- Business & System Architects (Fitnet) : FAQ Fitnet non daté. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Business & System Architects (Fitnet) : Fitnet choisit Iopole comme partenaire 27 janvier 2026. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Business & System Architects (Fitnet) : Fitnet – Gestion financière et facturation électronique non daté. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Business & System Architects (Fitnet) : Fitnet – IT & ESN non daté. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
Business & System Architects Conseil (Fitnet)
- Business & System Architects Conseil (Fitnet) : Contrat de service Fitnet (termes et conditions) non daté. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
Business Wire
- Business Wire : Business Wire, 17 septembre 2020 (Everwin / N. Harris Computer) Site inaccessible le 5 novembre 2026. Lu le 5 novembre 2026. Page inaccessible lors de la lecture.
CAKE.com / Clockify
- CAKE.com / Clockify : Clockify Pricing page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
CCI Paris Île-de-France
- CCI Paris Île-de-France : Chorus Pro : la dématérialisation des factures dans les contrats de commande publique non daté. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
Cegid
- Cegid : Cegid : PA intégrée à l’ERP publié le 3 mars 2026, modifié le 13 mai 2026. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Cegid : Cegid : Plateforme Agréée page lue 5 novembre 2026. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Cegid : Cegid XRP Flex page lue 5 novembre 2026. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Cegid : Cegid XRP Flex page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Cegid : Cegid : ERP adapté aux ESN page lue 5 novembre 2026. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
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Certinia
- Certinia : Certinia (accueil) page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Certinia : Certinia EU Data Act Addendum PDF non daté. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
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- Certinia : Certinia Solutions page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
CFNEWS
- CFNEWS : CFNEWS : Everwin chez un groupe canadien d’édition logicielle Site inaccessible le 5 novembre 2026 ; extrait de recherche de 2020. Lu le 5 novembre 2026. Page inaccessible lors de la lecture.
Clockify
- Clockify : Take screenshots with desktop app, Clockify Help page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Clockify : Auto tracker, Clockify Help page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
CNIL
- CNIL : L'accès aux locaux et le contrôle des horaires sur le lieu de travail mise à jour le 17/06/2026. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- CNIL : Les questions-réponses de la CNIL sur le télétravail page datée du 12/11/2020. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- CNIL : Surveillance excessive des salariés : sanction de 40 000 euros sanction du 19/12/2024. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- CNIL : Transférer des données hors de l'UE date de mise à jour non indiquée. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- CNIL : Référentiel relatif aux traitements aux fins de gestion du personnel : champ, destinataires des données, analyse d'impact adopté le 21/11/2019, modifié le 23/05/2022. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- CNIL : Référentiel – Les durées de conservation des données – Gestion des ressources humaines publié le 2 avril 2026, mis à jour le 20 mai 2026 ; lignes datées notamment du 29/01/2026. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
Code du travail numérique (ministère du Travail)
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- Code du travail numérique (ministère du Travail) : Article L1331-2 du code du travail mis à jour le 01/05/2008. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Code du travail numérique (ministère du Travail) : Article L2312-38 du code du travail mis à jour le 01/01/2018. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
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- Code du travail numérique (ministère du Travail) : Article L3121-12 du code du travail mis à jour le 01/01/2018. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Code du travail numérique (ministère du Travail) : Article L3121-33 du code du travail mis à jour le 01/01/2020. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Code du travail numérique (ministère du Travail) : Article L3121-36 du code du travail mis à jour le 10/08/2016. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Code du travail numérique (ministère du Travail) : Article L3121-9 du code du travail mis à jour le 10/08/2016. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Code du travail numérique (ministère du Travail) : Article L3171-4 du code du travail mis à jour le 01/05/2008. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Code du travail numérique (ministère du Travail) : Article L3245-1 du code du travail mis à jour le 17/06/2013. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Code du travail numérique (ministère du Travail) : Article R3121-2 du code du travail mis à jour le 01/01/2017. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
Code du travail numérique, ministère du Travail
- Code du travail numérique, ministère du Travail : Article L8234-1 du code du travail mis à jour le 27/06/2026 selon la page. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Code du travail numérique, ministère du Travail : Article L8243-1 du code du travail mis à jour le 27/06/2026 selon la page. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
Commission européenne
- Commission européenne : Data Act explained mise à jour le 15/12/2025. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
Communauté Chorus Pro
- Communauté Chorus Pro : Quelles informations doivent figurer sur votre facture ? page de maintenance au relevé. Lu le 5 novembre 2026. Page inaccessible lors de la lecture.
Conseil constitutionnel
- Conseil constitutionnel : Décision n° 2015-479 QPC du 31 juillet 2015 31/07/2015. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
Conseil d’État, ArianeWeb
- Conseil d’État, ArianeWeb : Analyse de la décision n° 497507 24/02/2026. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Conseil d’État, ArianeWeb : Décision n° 497507, lecture du 24 février 2026 24/02/2026. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
Conseil de l'Union européenne
- Conseil de l'Union européenne : 12535/26 LIMITE – Digital Omnibus, texte de compromis révisé de la présidence 03/09/2026. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
Copie publiée par Associathèque ; texte JORF, NOR CPPE2610309A
- Copie publiée par Associathèque ; texte JORF, NOR CPPE2610309A : Arrêté du 27 juillet 2026 relatif à la généralisation de la facturation électronique, copie PDF du Journal officiel du 28 juillet 2026, texte 27 JORF du 28/07/2026. Lu le 5 novembre 2026. Reproduction par un tiers, à confirmer sur le texte officiel.
Coupa
- Coupa : Coupa Supplier Portal page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
DGFiP
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- DGFiP : Foire aux questions – J’approfondis la facturation électronique Version du 01/09/2026 ; page d’accueil modifiée le 05/11/2026. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
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- DGFiP : Données de paiement à transmettre à l’administration MAJ août 2026. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
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- DGFiP / impots.gouv.fr : Liste des opérateurs satisfaisant à l’ensemble des conditions (PDF, premier lien de la page) page modifiée le 03/11/2026 ; fichier sans date interne relevée. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
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DGFiP, BOFiP
- DGFiP, BOFiP : BOI-BIC-RICI-10-10-20-20 : CIR, dépenses de personnel publié le 13/08/2025. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- DGFiP, BOFiP : BOI-CF-COM-10-10-30-10 : délai et mode de conservation des documents version archivée du 28/05/2014 ; la page liste des versions ultérieures, dont une en vigueur depuis le 03/09/2025. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- DGFiP, BOFiP : RES - TVA - Autoliquidation des travaux de construction relatifs à un bien immobilier effectués par une entreprise sous-traitante BOI-RES-TVA-000269, version en vigueur depuis le 09/09/2026. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
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- DGFiP, impots.gouv.fr : Le régime simplifié d’imposition à la TVA est supprimé à compter du 1er janvier 2027 publié le 22/09/2026, modifié le 23/09/2026. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- DGFiP, impots.gouv.fr : Je découvre la facturation électronique page non datée dans le contenu lu. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
Digitica SAS
- Digitica SAS : Axonaut : conditions générales de vente mises à jour au 20 mars 2025 (PDF). Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
DILA — Légifrance
- DILA — Légifrance : Code de commerce, article L441-10, version applicable jusqu’à fin 2026 Version du 26 avril 2019 applicable jusqu’à fin 2026, dans l’export officiel du 30 juillet 2026. Lu le 6 novembre 2026. Document d’origine.
- DILA — Légifrance : LPF art. L102 B bis VIGUEUR_DIFF 1 janvier 2027 ; export LEGI 30/07/2026. Lu le 6 novembre 2026. Document d’origine.
- DILA — Légifrance : Ordonnance n° 2025-1247, art. 15, consolidé VIGUEUR 29 juillet 2026 ; export LEGI 30/07/2026. Lu le 6 novembre 2026. Document d’origine.
- DILA — Légifrance : Ordonnance n° 2025-1247, art. 46, consolidé VIGUEUR 29 juillet 2026. Lu le 6 novembre 2026. Document d’origine.
- DILA — Légifrance : Ordonnance n° 2025-1247, art. 49, consolidé VIGUEUR 29 juillet 2026. Lu le 6 novembre 2026. Document d’origine.
- DILA — Légifrance : Loi n° 2026-534 du 25 juin 2026, art. 36 (JORF n° 0148, 26/06/2026) JORF 26/06/2026. Lu le 6 novembre 2026. Document d’origine.
- DILA — Légifrance : Ordonnance n° 2026-671, art. 2 JORF 28/07/2026. Lu le 6 novembre 2026. Document d’origine.
- DILA — Légifrance : Ordonnance n° 2026-671, art. 17 JORF 28/07/2026. Lu le 6 novembre 2026. Document d’origine.
- DILA — Légifrance : Ordonnance n° 2026-671, art. 19 JORF 28/07/2026. Lu le 6 novembre 2026. Document d’origine.
- DILA — Légifrance : Loi n° 75-1334, article 3, version consolidée Version du 3 janvier 1976, dans l’export officiel du 29 juin 2026. Lu le 6 novembre 2026. Document d’origine.
- DILA — Légifrance : Loi n° 75-1334, article 12 — lecture ciblée Version depuis le 1 octobre 1994, vue affichée en vigueur au 5 novembre 2026 ; lecture du 6 novembre 2026. Lu le 6 novembre 2026. Document d’origine.
- DILA — Légifrance : Loi n° 75-1334, article 13 — lecture ciblée Version depuis le 3 janvier 1976, vue affichée en vigueur au 5 novembre 2026 ; lecture du 6 novembre 2026. Lu le 6 novembre 2026. Document d’origine.
- DILA — Légifrance : Loi n° 75-1334, article 15 — lecture ciblée Version depuis le 3 janvier 1976, vue affichée en vigueur au 5 novembre 2026 ; lecture du 6 novembre 2026. Lu le 6 novembre 2026. Document d’origine.
- DILA — Légifrance : Loi n° 75-1334, article 1, version consolidée Version du 1er décembre 2010, dans l’export officiel du 17 août 2026. Lu le 6 novembre 2026. Document d’origine.
- DILA — Légifrance : Loi n° 75-1334, article 14 — lecture ciblée Version depuis le 1 octobre 2016, vue affichée en vigueur au 5 novembre 2026 ; lecture du 6 novembre 2026. Lu le 6 novembre 2026. Document d’origine.
- DILA — Légifrance : Loi n° 75-1334, article 11 — lecture ciblée Version depuis le 1 avril 2019, vue affichée en vigueur au 5 novembre 2026 ; lecture du 6 novembre 2026. Lu le 6 novembre 2026. Document d’origine.
- DILA — Légifrance : Loi n° 75-1334 : articles 4, 6, 7 et 11 — vue consolidée au 7 novembre 2026 Vue affichée en vigueur au 7 novembre 2026 ; articles 4 et 6 depuis le 1er avril 2019, article 7 depuis le 3 janvier 1976. Lu le 7 novembre 2026. Document d’origine.
DREETS Normandie
- DREETS Normandie : QUALIOPI : la certification qualité des organismes de formation non daté, liste de financeurs antérieure au nom France Travail. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- DREETS Normandie : Bilan pédagogique et financier, fiche DREETS Normandie PDF créé le 25 février 2026. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
Entreprendre.Service-Public.fr
- Entreprendre.Service-Public.fr : Tout savoir sur la facturation vérifiée le 07/08/2026. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Entreprendre.Service-Public.fr : Comment obtenir une attestation de vigilance ? vérifié le 06/07/2026 selon la page. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Entreprendre.Service-Public.fr : Recourir à la sous-traitance vérifié le 27/06/2026 selon la page. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
Everfield
- Everfield : Fitnet Manager joins European software group Everfield 31 mai 2023. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
Everwin
- Everwin : Livre blanc « Livre blanc - bureau d’étude » (loi MOP, ingénierie) PDF de 31 pages, métadonnées : créé le 6 octobre 2025 (Canva). Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Everwin : Infographie : facturation électronique, tout ce qu’il faut savoir février 2025 (chemin d’upload). Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
Fitnet
- Fitnet : Essai gratuit Fitnet page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Fitnet : ERP pour cabinets d’audit et finance page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Fitnet : Fitnet — gestion financière Non indiquée. Lu le 7 novembre 2026. Document d’origine.
- Fitnet : ERP pour bureau d’études et ingénierie page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Fitnet : Logiciel de gestion pour bureau d’études Non datée, lue le 5 novembre 2026. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Fitnet : Tarifs Fitnet Manager page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Fitnet : Fitnet — tarifs Non indiquée. Lu le 7 novembre 2026. Document d’origine.
Frappe
- Frappe : Timesheets, ERPNext non datée. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
Freeths LLP
- Freeths LLP : Freeths advises Unit4 on European software acquisition 13/10/2026. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
FURIOUS SASU
- FURIOUS SASU : Accueil Furious non daté. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- FURIOUS SASU : Furious – API et intégrations non daté. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- FURIOUS SASU : Data Processing Agreement Furious non daté. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- FURIOUS SASU : Furious – Electronic invoicing (PDP) 18 septembre 2026. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- FURIOUS SASU : Terms of use & legal notices Furious non daté. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- FURIOUS SASU : Furious – module Gestion financière non daté. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- FURIOUS SASU : Furious – module Gestion de production non daté. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- FURIOUS SASU : Furious – module Gestion de projets non daté. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- FURIOUS SASU : Furious – module Staffing non daté. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- FURIOUS SASU : Furious – Facturation, achats et pré-comptabilité non daté. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
Furious Squad
- Furious Squad : Tarifs Furious page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Furious Squad : Tarifs Furious (tableau Nos offres en détail) page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
Grant Thornton AG
- Grant Thornton AG : SAP stoppt ByDesign für Neukunden 14 janvier 2026. Lu le 5 novembre 2026. Reproduction par un tiers, à confirmer sur le texte officiel.
Gryzzly
- Gryzzly : Tarifs Gryzzly page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
GRYZZLY
- GRYZZLY : Accueil Gryzzly non daté. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
GRYZZLY SAS
- GRYZZLY SAS : Gryzzly API (swagger.json, v1.0) version 1.0, non datée. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- GRYZZLY SAS : Define the rate of your teammates publié le 7/21/26. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- GRYZZLY SAS : How to define the cost of your employees? publié le 7/21/26. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- GRYZZLY SAS : Managing your alerts publié le 7/21/26. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- GRYZZLY SAS : General conditions of use and sale Gryzzly non daté. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- GRYZZLY SAS : Gryzzly – Gestion de la rentabilité non daté. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
Harvest
- Harvest : About Harvest non datée. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Harvest : Harvest Pricing page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
Harvest (Bending Spoons)
- Harvest (Bending Spoons) : Harvest, Terms of Service (EEA, UK, and CH) Last update: April 15, 2026. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
In Practise
- In Practise : Harris Computer: Building a French Software Platform from €16M to €66M (entretien) conduit le 17 février 2026, publié le 26 mars 2026. Lu le 5 novembre 2026. Reproduction par un tiers, à confirmer sur le texte officiel.
JORF / Légifrance
- JORF / Légifrance : Décret n° 2026-677 du 27 juillet 2026 relatif à la généralisation de la facturation électronique JORF n° 174 du 28/07/2026, en vigueur le lendemain. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
Karanext
- Karanext : Karanext : accompagnement et formation page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Karanext : ERP ESN et SSII : staffing, CRA, TACE et facturation page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Karanext : Karanext — pilotage ESN Non indiquée. Lu le 7 novembre 2026. Document d’origine.
- Karanext : Reporting ESN Karanext page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Karanext : Tarifs Karanext page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Karanext : Karanext — plans et tarifs Non indiquée. Lu le 7 novembre 2026. Document d’origine.
Karanext SAS
- Karanext SAS : Karanext – accueil non daté. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Karanext SAS : Karanext – Gestion de projet ESN non daté. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Karanext SAS : Karanext – Pilotage ESN non daté. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Karanext SAS : Karanext – CRA et suivi de temps ESN non daté. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Karanext SAS : Karanext – Facturation électronique 2026 « Septembre 2026 » affiché en tête de page. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
Légifrance
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- Légifrance : Code de commerce, articles L441-9 à L441-16 L441-9 en vigueur depuis le 26/04/2019 ; section lue au 05/11/2026. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
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- Légifrance : Code de la commande publique, articles R2162-1 à R2162-6 en vigueur au 05/11/2026 ; R2162-4 depuis le 26/08/2021, R2162-5 depuis le 01/04/2019. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
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- Légifrance : Code de la commande publique, articles R2192-10 à R2192-36, dont R2192-11 R2192-10 et R2192-11 en vigueur depuis le 01/04/2019, affichés au 05/11/2026. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
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- Légifrance : Code de la commande publique, marché public de maîtrise d’œuvre privée, articles R2432-1 à R2432-7 affiché en vigueur au 19 janvier 2026 ; R2432-6 et R2432-7 en vigueur depuis le 1er avril 2019. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Légifrance : Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, cabinets d'ingénieurs-conseils et sociétés de conseils, IDCC 1486 liste lue jusqu'à 100 000 caractères sur 113 319. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Légifrance : Accord du 22 juin 1999 relatif à la durée du travail, IDCC 1486, texte publié sur Légifrance Texte en vigueur étendu lu le 05/11/2026. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Légifrance : Avenant du 1er avril 2014 à l'accord du 22 juin 1999, art. 4.7 En vigueur étendu d'après la page, lu le 05/11/2026. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Légifrance : Loi n° 2026-534 du 25 juin 2026, article 95 JO du 26/06/2026. Lu le 6 novembre 2026. Document d’origine.
- Légifrance : Loi n° 2026-534 du 25 juin 2026, article 98 JO du 26/06/2026. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Légifrance : Cass. soc., 22 novembre 2017, n° 16-21.440, inédit 22/11/2017. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Légifrance : Ordonnance n° 45-2138 du 19 septembre 1945, articles 2 et 22 article 2 en vigueur depuis le 8 mai 2017 ; article 22 depuis le 1er septembre 2024. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Légifrance : Loi n° 75-1334, articles 2, 11, 13 et 14-1 art. 2 et 13 depuis le 03/01/1976 ; art. 11 depuis le 01/04/2019 ; art. 14-1 depuis le 01/01/2006. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
Légifrance, JORF n° 0148 du 26 juin 2026
- Légifrance, JORF n° 0148 du 26 juin 2026 : Loi n° 2026-534 du 25 juin 2026 relative à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales, article 36 en vigueur depuis le 27 juin 2026 selon la page du code. Lu le 5 novembre 2026. Vue en extrait, à vérifier.
Lucca
- Lucca : Conditions générales – Annexe au Contrat de Services Lucca (France) métadonnée du PDF : « 2026 [FR] - Conditions générales - Lucca (France).docx » ; version en vigueur non confirmée. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Lucca : The project resource – Lucca API (legacy, timmi-project) non daté. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Lucca : Se conformer à la réforme de la facturation électronique avec la plateforme agréée Lucca non daté. Lu le 5 novembre 2026. Vue en extrait, à vérifier.
- Lucca : Lucca Feuilles de temps non daté. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Lucca : Tarifs Lucca page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
Make
- Make : Error handling, Make Help Center mis à jour le 12 octobre 2026. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
Microsoft
- Microsoft : Dynamics 365 Licensing Guide November 2026 (PDF créé le 2 novembre 2026). Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Microsoft : Business Central : electronic invoicing in France Learn, lue 5 novembre 2026. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Microsoft : Business Central : France local functionality Learn, lue 5 novembre 2026. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Microsoft : Business Central : invoice projects Learn, lue 5 novembre 2026. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Microsoft : Business Central : project management Learn, mise à jour 3 juillet 2026. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Microsoft : Business Central : understanding WIP methods Learn, lue 5 novembre 2026. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Microsoft : Project Operations Integrated with ERP overview Learn, lue 5 novembre 2026. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Microsoft : Project Operations Core overview Learn, mise à jour 7 février 2026. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Microsoft : Project Operations : advances and retainer-based contracts Learn, lue 5 novembre 2026. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Microsoft : Project Operations : key concepts in subcontracting Learn, lue 5 novembre 2026. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Microsoft : Project Operations : configure accounting for billable projects Learn, lue 5 novembre 2026. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Microsoft : Project Operations : fixed price revenue estimate projects Learn, lue 5 novembre 2026. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Microsoft : Dynamics 365 Business Central – tarifs (fr-fr) page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Microsoft : Dynamics 365 Project Operations – tarifs (fr-fr) page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
Microsoft Learn
- Microsoft Learn : Manage not-to-exceed status and validations lue 5 novembre 2026. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Microsoft Learn : Activer la facturation électronique UBL 2.1 et Factur-X [FR] ms.date 8 octobre 2026. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Microsoft Learn : Fonctionnalité locale, France ms.date 8 octobre 2026. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Microsoft Learn : Gestion de projets, Business Central ms.date 3 juillet 2026. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Microsoft Learn : Qu’est-ce que Project Service Automation ? ms.date 20 octobre 2025. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Microsoft Learn : Actualisation des données dans Power BI ms.date 18 septembre 2026. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
Ministère chargé de la recherche
- Ministère chargé de la recherche : Guide du crédit d’impôt recherche 2025 édition 2025, PDF d’octobre 2025. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche
- Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche : Ordonnance n° 45-2138 du 19 septembre 1945, copie consolidée Version en vigueur au 10 janvier 2022. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
Ministère du Travail — Code du travail numérique
- Ministère du Travail — Code du travail numérique : Code du travail, article D8222-5 page affichée à jour au 01/01/2023. Lu le 6 novembre 2026. Document d’origine.
- Ministère du Travail — Code du travail numérique : Code du travail, article L8222-5 page affichée à jour au 12/07/2014. Lu le 6 novembre 2026. Document d’origine.
Ministère du Travail, Code du travail numérique
- Ministère du Travail, Code du travail numérique : Article D3171-10 du code du travail, reproduit par le Code du travail numérique mis à jour le 01/01/2017 selon la page. Lu le 5 novembre 2026. Reproduction par un tiers, à confirmer sur le texte officiel.
- Ministère du Travail, Code du travail numérique : Article L8221-6 du code du travail mis à jour le 01/01/2023 d’après la page. Lu le 5 novembre 2026. Reproduction par un tiers, à confirmer sur le texte officiel.
- Ministère du Travail, Code du travail numérique : Article L8234-2 du code du travail, reproduit par le Code du travail numérique mis à jour le 27/06/2026 selon la page. Lu le 5 novembre 2026. Reproduction par un tiers, à confirmer sur le texte officiel.
- Ministère du Travail, Code du travail numérique : Article L8241-1 du code du travail mis à jour le 04/04/2015 d’après la page. Lu le 5 novembre 2026. Reproduction par un tiers, à confirmer sur le texte officiel.
Ministère du Travail, Mon Activité Formation
- Ministère du Travail, Mon Activité Formation : Liste publique des organismes de formation (L.6351-7-1 du code du travail) fichier téléchargé le 5 novembre 2026. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
Napta
- Napta : Napta (accueil) page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Napta : Integrations: Connect Napta to Your entire IT system page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Napta : Financial Monitoring: Protect Project Margin page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
Napta / Unit4
- Napta / Unit4 : Unit4 to acquire Napta 6 octobre 2026. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
Numeum
- Numeum : Observatoire semestriel de conjoncture Numeum-Xerfi 08/07/2026. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
Numeum / KPMG France
- Numeum / KPMG France : Grand angle ESN & ICT, étude 2026 06/10/2026. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
Octagon People
- Octagon People : Unit4 acquires Napta, suivi d’opération vérifié par l’éditeur le 28/10/2026. Lu le 5 novembre 2026. Reproduction par un tiers, à confirmer sur le texte officiel.
Odoo
- Odoo : Produits constatés d’avance, documentation Odoo 19.0 Documentation 19.0. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Odoo : Odoo Planification non datée. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Odoo : Tarification Odoo page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Odoo : Odoo Success Packs page re. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
Odoo SA
- Odoo SA : Odoo 19 : localisation France Documentation 19.0. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Odoo SA : Odoo 19 : acomptes Documentation 19.0. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Odoo SA : Odoo 19 : facturer les jalons d’un projet Documentation 19.0. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Odoo SA : Odoo 19 : facturation basée sur le temps et les matériaux Documentation 19.0, lue 5 novembre 2026. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Odoo SA : Odoo 19 : rentabilité du projet Documentation 19.0. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Odoo SA : Odoo Enterprise Subscription Agreement Documentation 19.0, texte en anglais, sans date de version. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Odoo SA : Odoo Enterprise vs Community page lue 5 novembre 2026. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Odoo SA : Odoo Privacy Policy effective date : 24 septembre 2026. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
Office des publications de l’Union européenne
- Office des publications de l’Union européenne : Règlement (UE) 2023/2854 du 13 décembre 2023 (règlement sur les données), Journal officiel de l’Union européenne, série L, 22.12.2023 JO L du 22.12.2023 ; ELI http://data.europa.eu/eli/reg/2023/2854/oj. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
OOTI
- OOTI : OOTI – Finances page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- OOTI : OOTI – Invoicing page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- OOTI : OOTI – Technical studies offices page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
OPQIBI
- OPQIBI : Critères de qualification non daté. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- OPQIBI : La qualification OPQIBI non daté. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- OPQIBI : Nomenclature non daté. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
Oracle NetSuite
- Oracle NetSuite : France Help Topics non datée. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
Ordre des architectes
- Ordre des architectes : Construire avec l’architecte 2019. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Ordre des architectes : Contrat de maîtrise d’œuvre pour travaux, modèle pour maîtrise d’ouvrage privée professionnelle V1 du 16 décembre 2021. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
Parlement européen, Observatoire législatif
- Parlement européen, Observatoire législatif : Fiche de procédure 2025/0360(COD), Digital Omnibus Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
Pennylane
- Pennylane : Import vs Create a Customer Invoice updatedAt 8 décembre 2025. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Pennylane : Pennylane : index de la documentation API lue 5 novembre 2026. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Pennylane : Intégrations Pennylane non datée. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Pennylane : Intégrations Pennylane : liste complète des cartes non datée. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Pennylane : Harvest x Pennylane, fiche d’intégration page non datée, © 2026. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Pennylane : Centre de confiance non datée. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Pennylane : Tarifs Pennylane page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Pennylane : Tarifs Pennylane, onglet TPE, 5 utilisateurs page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Pennylane : Tarifs Pennylane, onglet TPE, 2 utilisateurs page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
PickYourSkills (Napta)
- PickYourSkills (Napta) : Napta : accueil page lue 5 novembre 2026. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- PickYourSkills (Napta) : Napta : security & GDPR page lue 5 novembre 2026. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
Productive
- Productive : Productive : billing page lue 5 novembre 2026. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
SAP
- SAP : FAQ KB0395607 – When do I have to pay to use the SAP Business Network? page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- SAP : Pricing for SAP Business Network supplier account page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
SAP Learning
- SAP Learning : Categorizing Supplier Account Types page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
Scoro
- Scoro : Scoro : accueil page lue 5 novembre 2026. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Scoro : Scoro integrations non datée. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Scoro : Plans & Pricing – Scoro page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Scoro : Retainer Management Software non daté. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
Service-Public
- Service-Public : Fiche Service-Public F2301 sur le salaire vérifiée le 01/06/2026. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
Service-Public Entreprendre
- Service-Public Entreprendre : Délais de paiement entre professionnels et pénalités de retard vérifiée le 07/08/2026. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Service-Public Entreprendre : Quelles sont les mentions obligatoires sur une facture ? vérifié le 11 août 2026. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
Service-Public, Direction de l’information légale et administrative
- Service-Public, Direction de l’information légale et administrative : Quels sont les délais de conservation des documents pour les entreprises ? vérifiée le 1er juillet 2024. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
Silicon UK
- Silicon UK : Harvest price shock 31 août 2026. Lu le 5 novembre 2026. Reproduction par un tiers, à confirmer sur le texte officiel.
Stafiz
- Stafiz : FAQ Stafiz non daté. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Stafiz : Stafiz – Facturation non daté. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Stafiz : Automatisez votre recrutement page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Stafiz : Stafiz – Reporting non daté. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Stafiz : Stafiz — reporting Non indiquée. Lu le 7 novembre 2026. Document d’origine.
- Stafiz : Stafiz – Sous-traitance non daté. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Stafiz : Stafiz – Suivi des temps non daté. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Stafiz : Stafiz – Intégrations non daté. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Stafiz : Stafiz – ERP gestion de projet non daté. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Stafiz : Sécurité Stafiz non daté. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Stafiz : Stafiz — tarif personnalisé Non indiquée. Lu le 7 novembre 2026. Document d’origine.
- Stafiz : Accueil Stafiz non daté. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Stafiz : Stafiz – Staffing page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
Stafiz (Dilynx)
- Stafiz (Dilynx) : Stafiz – Terms of use (CGU) page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Stafiz (Dilynx) : Tarifs Stafiz page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
Syntec-Ingénierie, reprise du texte de branche
- Syntec-Ingénierie, reprise du texte de branche : Accord du 22/06/1999 relatif à la durée du travail, version consolidée avenant n° 1 du 01/04/2014 (arrêté du 26/06/2014) et avenant n° 2 du 13/12/2022 (arrêté du 12/06/2024). Lu le 5 novembre 2026. Reproduction par un tiers, à confirmer sur le texte officiel.
Teamleader
- Teamleader : Intégrations – Teamleader (page française) page non datée, © 2026. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Teamleader : Teamleader Orbit page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Teamleader : Teamleader Orbit page lue 5 novembre 2026. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
Tiime
- Tiime : Tarifs Tiime page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
TIMETOACT Group
- TIMETOACT Group : SAP is retiring Business ByDesign non datée. Lu le 5 novembre 2026. Reproduction par un tiers, à confirmer sur le texte officiel.
Toggl
- Toggl : Automated time tracker page non datée, redirection depuis /track/automated-time-tracker/. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Toggl : Toggl Track Pricing page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Toggl : Time tracking invoicing non datée. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
Untec
- Untec : Un métier, des missions non daté. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
Urssaf
- Urssaf : Vérification d’attestations fournies par l’Urssaf page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
Veryswing
- Veryswing : Facturation électronique et plateforme agréée Veryswing non daté. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Veryswing : Veryswing – Fonctionnalités : activités (planification, temps, sous-traitants) non daté. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Veryswing : Veryswing – Intégrations non daté. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Veryswing : Veryswing – ERP ESN / intégrateur non daté. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Veryswing : VSActivity – ERP des ESN et cabinets de conseil non daté. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Veryswing : Tarifs Veryswing page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Veryswing : Tarifs Veryswing (et FAQ) non daté. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
Volaris Group Inc.
- Volaris Group Inc. : Volaris Group Enters the ISV Vertical with Acquisition Of Akuiteo Développement 1 août 2019 (publié 7 août 2019). Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
Whoz
- Whoz : Whoz (accueil, version /en/) page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Whoz : Whoz – Business & Staffing Studio page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
Wish SAS
- Wish SAS : Boond Finance non daté. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
Wish SAS (Boond)
- Wish SAS (Boond) : Boond API (spécification RAML 0.8, version 1.0) RAML sans date ; la racine doc.boondmanager.com répond HTTP 401, le chemin /api-externe/ est public. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Wish SAS (Boond) : ADC Contract (Average Daily Cost Contract) 23 février 2026. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Wish SAS (Boond) : ADC Delivery (Average Daily Cost Delivery) mis à jour « over 2 weeks ago » (relevé 5 novembre 2026). Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Wish SAS (Boond) : Average Daily Rate (Daily Rate) mis à jour « over 2 weeks ago » (relevé 5 novembre 2026). Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Wish SAS (Boond) : Managing Documents with Expiration Dates non daté. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Wish SAS (Boond) : Create a Fixed-Price Project from A to Z non daté. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Wish SAS (Boond) : Extend a project / a delivery 23 février 2026. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Wish SAS (Boond) : Understanding the Project Billing Tab mis à jour « over 2 weeks ago » (relevé 5 novembre 2026). Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Wish SAS (Boond) : Create and Pay Your Subcontracting Purchases 23 février 2026. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Wish SAS (Boond) : Timesheet Signature by the Client non daté. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Wish SAS (Boond) : Monthly Billing: Billing a Project in TA/Managed Services non daté. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Wish SAS (Boond) : Collect your consultants’ Activity Reports and attach them to your invoices non daté. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Wish SAS (Boond) : Explanation and Configuration of Reportings non daté. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Wish SAS (Boond) : Accounting & Payroll non daté ; article traduit par IA d’après sa mention. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Wish SAS (Boond) : Configure and Use Alerts non daté. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Wish SAS (Boond) : Extract and Export Your Data relevé 5 novembre 2026 ; captures du 10/10/2025. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Wish SAS (Boond) : Electronic Invoicing in France non daté. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Wish SAS (Boond) : Resources: Identify Available or Soon-to-be-Available Consultants non daté ; article traduit par IA d’après sa mention. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Wish SAS (Boond) : Resources: identify available or soon-to-be-available consultants article non daté. Lu le 5 novembre 2026. Déclaration de l’émetteur.
- Wish SAS (Boond) : Electronic invoicing in France with Pennylane 17 août 2026. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Wish SAS (Boond) : Managing the validation workflows for my resources non daté ; article traduit par IA d’après sa mention. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Wish SAS (Boond) : Ressources : identifier les consultants disponibles ou bientôt disponibles non daté. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Wish SAS (Boond) : CGV Boond (nouvelles, applicables au 1er janvier 2027) texte servi par la page ; « applicables à partir du 1er janvier 2027 ». Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Wish SAS (Boond) : CGV Boond (anciennes, avant 2027) fichier source nommé « 07.01.25 CGV » ; en vigueur jusqu’au 31 décembre 2026 d’après la page CGV. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
Zapier
- Zapier : How to troubleshoot errors in Zap workflows mis à jour le 15 octobre 2026. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Zapier : How is task usage measured in Zapier? mis à jour le 2 novembre 2026. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Zapier : Zapier, How is task usage measured page re. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Zapier : Replay Zap runs mis à jour le 29 mai 2026. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Zapier : Zapier Pricing page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Document d’origine.
- Zapier : Zapier Pricing (valeurs mensuelles) page non datée. Lu le 5 novembre 2026. Vue en extrait, à vérifier.