Aller au contenu principal
Quelle Gestion d’affaires

Sous-traitance

Cotraitance et groupements : ce que l’outil doit suivre

Votre situation : Votre bureau d’études répond en groupement avec deux autres sociétés, vous êtes mandataire, et votre logiciel ne connaît qu’un client et des achats.

Un cotraitant n’est pas votre sous-traitant : suivez la part de chacun et le rôle de mandataire. Saisir le groupement comme une sous-traitance gonfle votre chiffre d’affaires et fait chuter votre taux de marge : dans notre exemple fictif, 18 % affichés pour 30 % réels. Pour un bureau d’études qui groupe souvent, examinez OOTI, ou Everwin sur démonstration. Sans groupement, votre sujet est l’achat de sous-traitance.

Notre avis

Refusez de saisir un groupement comme une sous-traitance. Pour un bureau d’études qui répond souvent en groupement, regardez d’abord OOTI, puis Everwin si vous avez besoin d’un suivi par entité et de refacturations aux cotraitants. Pour Everwin, exigez une démonstration, car nous n’avons lu sa cotraitance que dans un livre blanc.

Pourquoi

  • La cotraitance demande une répartition par membre et un suivi du mandataire, alors que les pages lues d’Akuiteo et de Microsoft ne les montrent pas.
  • OOTI annonce les cotraitants par phases sur ses pages produit.
  • Everwin décrit le plus de fonctions, dans un document commercial.

Ce qui change le choix

Vous n’avez qu’un groupement occasionnel : suivez-le dans un tableau de parts et laissez votre part seule dans l’outil. Vous êtes payé globalement puis reversez : parlez-en avec votre expert-comptable, car la facture change.

L’ordre à suivre

  1. Vérifiez la forme du groupement et la répartition écrite des parts.
  2. Saisissez dans l’outil votre part comme votre vente, puis les parts des autres hors de votre chiffre d’affaires.
  3. Sur la base de cette répartition, reliez vos phases et vos temps à votre seule part.
  4. Si un groupement revient souvent, demandez aux éditeurs une démonstration avec mandataire.

Ce qui sépare un cotraitant d’un sous-traitant

Le sous-traitant de la loi de 1975 réalise, sous votre responsabilité, une partie de ce que vous devez au client. Dans un groupement de marché public, les articles R2142-19 et suivants du code de la commande publique décrivent autre chose : plusieurs opérateurs s’engagent envers l’acheteur.

Le groupement est conjoint si chaque membre s’engage à exécuter les prestations qui lui reviennent. Il est solidaire si chacun est engagé financièrement pour la totalité du marché. Le mandataire représente les membres et coordonne leurs prestations. Dans un groupement conjoint, il est solidaire de chacun des membres si le marché le prévoit. Ces articles n’emploient pas le mot cotraitance, et ne règlent pas les contrats privés : lisez votre contrat.

Le même chantier, deux écrans très différents

Prenons un marché fictif de 200 000 € HT : votre part est de 120 000 €, et vos deux partenaires ont 50 000 € et 30 000 €. Votre coût interne est de 84 000 €.

La même mission selon la saisie, sur l’exemple fictif.
ÉcranSaisie en groupementSaisie en sous-traitance
Chiffre d’affaires affiché120 000 €200 000 €
Coûts affichés84 000 €164 000 €
Marge36 000 €36 000 €
Taux30 %18 %

Cotraitants et mandataire chez OOTI, Everwin et les autres

OOTI annonce sur ses pages la facturation par phases et la gestion de cotraitants, ainsi que de sous-traitants en paiement direct ou non. Sa ligne « Mandatory share » reste à expliquer : demandez ce qu’elle recouvre.

Everwin va plus loin dans son livre blanc d’octobre 2025 : plusieurs entités sur une même affaire, droits distincts, suivi des temps et jalons par entité, refacturations aux cotraitants, états de synthèse pour le mandataire. Il s’agit d’un document commercial, et le site de l’éditeur n’a pas pu être consulté. Demandez une démonstration sur un groupement fictif.

Dans les pages lues d’Akuiteo, de Project Operations et de Business Central, nous n’avons trouvé ni cotraitance ni mandataire. Une absence de page ne prouve pas une absence de fonction, mais elle vous dit quelle question poser en premier.

La démonstration à demander

Donnez un groupement fictif à trois, dont vous êtes le mandataire, avec un acompte versé sur le compte de ce dernier. Demandez à voir votre chiffre d’affaires, votre marge, le temps passé en coordination, et ce que chaque membre peut consulter. La question de qui facture quoi dépend du marché et de la convention de groupement : faites-la trancher avant de paramétrer.

Limites de cette page

Le code de la commande publique ne régit pas vos contrats privés. Nous n’avons pas lu de texte général sur la cotraitance, ni les règles de facturation électronique pour un groupement. Les pages éditeur restent des déclarations. Faites relire la convention de groupement et l’acte d’engagement par votre conseil, et les flux de facturation par votre expert-comptable.

Prochaine action

Sur votre dernier groupement, comparez votre chiffre d’affaires affiché à votre part écrite. S’ils diffèrent, corrigez le paramétrage sur une copie. Si les groupements sont fréquents, faites jouer le scénario à OOTI et Everwin sur des données fictives. S’ils sont rares, gardez un tableau de parts. Si vous encaissez pour le groupement avant de reverser, voyez d’abord votre expert-comptable, car la facture change. Sans groupement, passez à notre page sur le coût à la commande.

Preuves et sources

Lu le 5 novembre 2026 : articles R2142-19 à R2142-27 du code de la commande publique, page d’OOTI pour les bureaux d’études, pages d’Akuiteo, de Project Operations et de Business Central, livre blanc d’Everwin pour bureaux d’études d’octobre 2025. Également lu : le modèle de contrat de maîtrise d’œuvre de l’Ordre des architectes. Le site d’Everwin n’a pas pu être consulté : demandez-lui le détail par écrit.

Le type indique s’il s’agit d’un fait cité, d’une déclaration, de notre calcul, de notre méthode ou de notre avis. Il n’atteste pas une lecture. Consultez le statut, la date et les limites des sources, puis vérifiez tout document marqué à vérifier avant de vous y fier. Notre méthode

  • Fait cité. Dans un marché public, le groupement est conjoint si chaque membre s’engage à exécuter les prestations qui lui reviennent, et solidaire si chacun est engagé financièrement pour la totalité du marché.

    Périmètre : Code de la commande publique, R2142-20

    Réserve : Marchés publics seulement.

  • Fait cité. Le mandataire représente l’ensemble des membres auprès de l’acheteur et coordonne leurs prestations ; dans un groupement conjoint, il est solidaire de chacun si le marché le prévoit.

    Périmètre : Code de la commande publique, R2142-24

    Réserve : Marchés publics seulement.

  • Déclaration de l’émetteur. OOTI annonce la gestion de cotraitants et de sous-traitants, avec une distinction de paiement direct, sur ses pages pour bureaux d’études.

    Périmètre : Pages OOTI

    Réserve : Mandatory share non expliquée.

  • Déclaration de l’émetteur. Le livre blanc d’Everwin pour bureaux d’études décrit plusieurs entités sur une même affaire, des refacturations aux cotraitants et des états de synthèse pour le mandataire.

    Périmètre : Livre blanc d’octobre 2025

    Réserve : Document commercial ; site de l’éditeur non lisible.

  • Notre calcul ou déduction. Dans les pages lues d’Akuiteo, de Dynamics 365 Project Operations et de Business Central, la cotraitance et le mandataire n’ont pas été trouvés.

    Réserve : Une fonction peut exister sans être décrite.

  • Notre calcul ou déduction. Dans l’exemple fictif, la même marge de 36 000 € donne un taux de 30 % si seule votre part est saisie, et de 18 % si le groupement est saisi comme une sous-traitance.

    Périmètre : Exemple fictif

    Réserve : Illustration.

    Daté du 5 novembre 2026.